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Des tenues qui vous distingueront des autres

Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de ventes régissent les rapports entre, d'une part, soochic.com, représentant un site de vente en ligne de vêtements mode, et d'autre part, la personne qui effectue à distance une visite ou un achat sur ce site dénommée ''le Client''. Les parties conviennent que les commandes passées sur le site soochic.com sont régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente.
Article 1 : Implications
Toute commande passée sur la boutique suppose la consultation préalable et l'acceptation intégrale des présentes conditions générales de vente et des rubriques ci afférentes. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager vis à vis de celles-ci. Soochic.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En ce cas, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande et ceci pour la durée nécessaire à la livraison des articles souscrits. La validation de la commande constitue une signature électronique qui a la même valeur qu'une signature manuscrite.
Article 2 : Prix
Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de validation du bon de commande par le client. Les prix affichés sont indiqués toutes taxes comprises. Soochic.com n'est pas soumis à la TVA (TVA. non applicable, art. 293 B du CGI). Soochic.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les articles demeurent la propriété de Soochic.com jusqu'au complet paiement du prix.
Article 3 : Commande
Soochic.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Soochic.com s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits.
Article 4 : Paiement
Pour régler sa commande, le client dispose d'un délai de 8 jours. Il a le choix entre différents modes de paiements visés au sein du bon de commande et inscrits dans la rubrique ''Modes de Paiement ''. Le client garantit à Soochic.com qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation du bon de commande. Soochic.com se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'acheteur ou en cas d'incident de paiement. Soochic.com se réserve également le droit de refuser d'honorer une commande ou d'effectuer une livraison émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours. Après vérification et en cas de doute sur l'authenticité de l'identité du client, il pourra être demandé à ce dernier d'adresser par mail ou par courrier à Soochic.com une copie d'une pièce d'identité et un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception de ces documents et vérification par les services de Soochic.com. En cas de doute sur l'authenticité de l'identité du Client, Soochic.com se réserve le droit d'annuler la commande. Les paiements par chèques ne sont pas acceptés.
Article 5 : Produits et disponibilité
Soochic.com présente sur son site Internet les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires permettant de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation qui prévoit la possibilité pour le client potentiel de connaître avant la prise de commande les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter. Les offres présentées par Soochic.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de la commande, Soochic.com informera le client par mail. La commande sera alors annulée et le paiement s'il a eu lieu sera remboursé dans un délai de 15 jours maximum
Article 6 : Livraison
Nous expédions les colis en France métropolitaine, en Corse, à Monaco et en Suisse, ainsi que dans les pays de la communauté Européenne, DOM TOM et pays internationnaux, via La Poste. Toute vente à destination d'un pays autre que la France métropolitaine met le client en situation d'importateur. En conséquence, le client assurera sous son unique responsabilité l'entrée des articles dans le territoire de destination, effectuera l'ensemble des démarches nécessaires, et prendre à sa charge, toutes taxes, droits de douane ou d'importation et plus généralement les sommes à payer y afférent. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la passassion de commande. Aucune commande ne sera expédiée tant que le paiement intégral de la commande n'aura été effectué. Les produits seront livrés à l'adresse de livraison indiquée sur la commande. Soochic.com s'efforcera de livrer le client dans les plus brefs délais et au plus tard 15 jours après réception du règlement. Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages par écrit au transporteur ainsi qu'à Soochic.com dans un délai de 48 heures. Il se peut, comme dans toute expédition, qu'il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s'égare. En cas de retard de plus de 3 semaines, le client devra le signaler par mail à soochic.shop@gmail.com, la Poste sera alors contactée pour effectuer une enquête. Celle-ci peut durer jusqu'à 21 jours. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Si le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. A ce moment, Soochic.com renverra un produit de remplacement. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles, Soochic.com proposera un échange ou bien remboursera le montant des produits concernés dans un délai de 30 jours maximum. Soochic.com décline toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur. Le dépassement du délai d'expédition ne peut donner lieu à aucune réduction du prix et à aucun versement au titre de dommages et intérêts. Si un retard de livraison était dû à un cas de force majeur (circonstances imprévisibles, inévitables, indépendantes de la volonté des parties). Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles. Les deux parties se contacteront par mail pour convenir des suites à donner au présent contrat. Si le problème persiste plus de 30 jours, les présentes conditions générales pourront être résiliées par une seule des parties après en avoir informé l'autre. En cas de perte du colis par le transporteur due à une mauvaise adresse indiquée par le Client sur le bon de commande, Soochic.com est dégagé de toute responsabilité et remboursera au Client uniquement l'indemnité qui lui sera versée par le transporteur dans le cadre de son assurance. En cas de non-livraison pour adresse erronée saisie par le client lors de la commande ou bien si le client ne récupère pas son colis à La Poste, les frais de renvoi de la marchandise de 8.00 euros seront à sa charge.
Article 7 : Garantie satisfait ou remboursé
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter du jour de la réception des produits sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Le retour des marchandises s'effectue accompagné du Formulaire de Rétractation, aux frais, risques et périls de l'acheteur à l'adresse suivante :

CHOOSE - SAV 90 Rue du Général de Gaulle 68128 VILLAGE NEUF - FRANCE.

Les articles sont vérifiés avant l'envoi au Client et sont neufs. Seuls pourront être repris les produits renvoyés dans leur ensemble, complets, intacts, avec étiquette, en parfait état de revente(un contrôle sera effectué). Tout produit qui aura été abîmé, porté ou utilisé ne sera pas remboursé. Les articles abîmés, portés ou utilisés pourront être retournés au client à ses frais.
Pour un échange, le renvoi d'un nouvel article sera aux frais du Client.

En cas de remboursement, Soochic.com remboursera le client dans un délai de 15 jours maximum. Les articles renvoyés après le délai de rétractation ou les articles endommagés, portés ou avec l'étiquette enlevée, peuvent être retournés au Client à ses frais.

Toute commande passée par l'intermédiaire du http://www.soochic.com emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente de Soochic.com

En cas de litige, le Client est prié de s'adresser en priorité à Soochic.com pour un arrangement à l'amiable.

Si aucun arrangement à l'amiable n'est trouvé, seul le Tribunal de Mulhouse sera compétent.
Commentaires (1)
zang
je viens de cmmander un soutien gorge n 'étant pas à ma taille bonnet A alors je fais du B comment annuler cette commande ???
2012-07-27
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